Déposée le 10 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LELEU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « cap.line » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-08 du 21 février 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LELEU domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE,49440 CANDE - 49440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 498 023 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LELEU (SAS) domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE,49440 CANDE - 49440 - France.
La marque cap.line a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204098.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LELEU (SAS) - ZONE INDUSTRIELLE,49440 CANDE - 49440 - France - SIREN 322498023
LELEU (SAS) - ZONE INDUSTRIELLE,49440 CANDE - 49440 - France
Inscription le 5 septembre 2005 - Transmission totale de propriété n°417589 - Publication au BOPI 2005-09-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32
Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08
Lampes-Lampadaires-abats-jour. Meubles ; chaises, tabourets, bancs, fauteuils, canapés, divans, sofas, poufs ; tables, tables basses, tables de chevet, consoles de rangement, sellettes, guéridons, déssertes ; paravents, étagères, bibliothèques, vitrines, colonnes et tablettes de rangement ; placards, armoires, bahuts, buffets, vaisseliers, commodes, coffres non métalliques ; tréteaux, bureaux, meubles de bureau ; meubles pour télévisions, magnétoscopes, chaînes stéréo, ordinateurs ; lits, literie à l'exception du linge de lit ; cadres, miroirs ; coussins ; cintres pour vêtements, porte manteaux, porte-revues, porte parapluie ; objets d'arts en bois, cire, plâtre ou matières plastiques. Verrerie, à savoir boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients flacons non en métaux précieux. Tapis, paillassons, nattes, revêtements de sols et planchers ; Tentures murales non en matières textiles. Patères, tringles et anneaux de rideaux non métalliques. Vases, coupes, carafes.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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